Conditions générales d’utilisation du site xelvariquon.org

L’accès et l’utilisation du site xelvariquon.org impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à respecter ces règles pour garantir un environnement de confiance.

Dernière modification le 29 décembre 2025.

Acceptation des conditions

L’utilisation du site suppose la lecture et l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Tout utilisateur s’engage à agir conformément à la législation française et à l’éthique de respect mutuel entre membres.

Définitions

Les termes employés ci-dessous précisent le cadre d’utilisation du service.

• Utilisateur : toute personne naviguant, consultant ou interagissant avec le site xelvariquon.org.
• Service : ensemble des fonctionnalités offertes via le site, hors conseils juridiques, médicaux ou financiers réglementés.
• Contenu : ensemble des informations, textes, images, vidéos accessibles sur le site.
• Prestataire : toute personne intervenant dans la gestion ou la maintenance du site pour xelvariquon.org.

Utilisation du service

Le service est proposé dans le respect de la législation française et des droits des utilisateurs. Toute utilisation abusive ou détournée sera proscrite.

Admissibilité

L’accès au site est réservé aux personnes capables juridiquement. Toute utilisation par un mineur nécessite l’accord du représentant légal.

Service destiné à un public majeur.

Responsabilités de l’utilisateur

Chaque utilisateur doit garantir la véracité de ses informations et l’usage loyal du site.

• Fournir uniquement des informations exactes et à jour.
• Respecter la confidentialité des identifiants et données personnelles.
• S’abstenir de tout usage détourné, illicite ou malveillant du site.
• Informer le service de tout usage suspect de son compte.

Usages interdits

Sont formellement proscrits sur ce site :

• Diffuser des contenus contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.
• Tenter d’accéder frauduleusement à tout système ou donnée protégée.
• Utiliser le site pour adresser des sollicitations commerciales non sollicitées.
• Détourner le site à des fins de prospection non autorisée.
• Entraver le bon fonctionnement du site par tout moyen technique.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur xelvariquon.org sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation formelle est interdite.

Contenus utilisateurs

L’utilisateur déclare être titulaire des droits sur les contenus transmis et concède au site un droit de diffusion dans le strict cadre du service.

Politique de confidentialité

Les traitements de données sont opérés conformément à la politique de confidentialité détaillée sur le site. Aucune information n’est cédée sans consentement. Lire la politique

Avertissement général

Le service ne propose aucune promesse de résultat ni solution miracle.

Limitation de la responsabilité

xelvariquon.org ne peut être tenu responsable d’une utilisation non-conforme du service ou d’une impossibilité temporaire d’accès.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à relever xelvariquon.org de toute réclamation relative à l’utilisation du site.

Résolution des litiges

En cas de litige, une solution amiable sera favorisée avant toute démarche judiciaire.

Droit applicable

La législation française s’applique à tout litige éventuel.

Résiliation

xelvariquon.org se réserve la faculté de suspendre ou de supprimer l’accès au site en cas de manquement.

Modifications

Les conditions peuvent être adaptées à tout moment. Nous informerons les utilisateurs de toute mise à jour.

Divisibilité

Si l’une des clauses devenait nulle, les autres dispositions resteraient applicables.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l’accord complet entre l’utilisateur et xelvariquon.org.

Nous contacter

Pour toute question relative aux CGU, contactez-nous via le formulaire du site.